Patrice Joly


De: Patrice JOLY
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2025
Aide publique au développement
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050302109(source JORF)
désignation
03 Octobre 202403/10/2024
De: Patrice JOLY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Premier conseiller de chambre régionale des comptes
date_debut="2024-05-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000049549458(source JORF)
admission
19 Mai 202419/05/2024
De: Patrice JOLY
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Action extérieure de l'État
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048194283(source JORF)
désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Patrice JOLY
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Patrice JOLY
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation, envoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement
N° 720 (2021-2022) Proposition de loi
Groupe:
Commission des lois (Sénat)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045947067(source JORF)
admission
22 Juin 202222/06/2022
De: Patrice JOLY
Objet:
membres pour faire partie de la commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques
Groupe:
Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de Conseil privés sur les politiques publiques
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044341025(source JORF)
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Patrice Joly
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe"
JORFTEXT000043262142(source JORF)
nomination
18 Mars 202118/03/2021
De: Patrice Joly
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière"
JORFTEXT000042452816(source JORF)
nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Patrice Joly
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042124248(source JORF)
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Patrice JOLY
sénateur
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le plan national en faveur des territoires ruraux
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet le plan national en faveur des territoires ruraux
JORFTEXT000038418520(source JORF)
charge
26 Avril 201926/04/2019
De: JOLY Patrice
Objet:
membres de la Commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Joly (Patrice)
président du conseil départemental de la Nièvre ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031741925(source JORF)
nomination
01 Janvier 201601/01/2016
De: Patrice JOLY
suppléant, désigné par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Alain LASSUS
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
ETSR1031203A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Joly (Patrice)
directeur dans une agence de l'environnement ; 30 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Patrice Joly
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Joly (Patrice)
vice-président du conseil général de la Nièvre
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000217747(source JORF)
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Joly (Patrice, Jean, Georges)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Joly (Patrice)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Joly (Patrice)
vice-président du conseil général de la Nièvre
Objet:
à suivre la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000211757(source JORF)
admission
08 Juillet 199908/07/1999
De: Joly (Patrice)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. Monsinjon (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Joly (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000175355(source JORF)
diplome
30 Juin 199230/06/1992
De: Joly (Patrice)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de nomination et titularisation dans le grade de conseiller de 2e classe de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Chambre régionale des comptes
date_debut="1990-05-21"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000708414(source JORF)
radiation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Joly (Patrice)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1989
en application de l'article 13 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000342738(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Joly (Patrice)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000341784(source JORF)
admission
28 Janvier 199028/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.